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Délibérations

Délibérations

38 résultats pour la valeur "2001" du filtre Année

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Le Séquoia" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Centre Hospitalier de THANN

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de THANN

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Cantre Hospitalier de PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 24/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis au 97 faubourg de Mulhouse à Kingersheim

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil du Florival" sis au 16 rue Charles Kienzl à Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les routes de montagne par temps de neige ou de verglas

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 466 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de BURNHAUPT-LE-HAUT

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 27, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Sondernach

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un terrain départemental situé au droit de la RD 419 sur la ban de la commune de BALLERSDORF

Assemblée : Non défini
Date : 26/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, d'une parcelle de terrain située le long de la R.D. 34 I sur le territoire de la commune de LEIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Maison des Lutins" sis au 11 rue de l'Etang à Soultz

Assemblée : Non défini
Date : 15/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, d'une parcelle de terrain le long de la R.D. 34 I sur le territoire de la commune de LEIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 08/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant concessions de logement par nécéssité absolue de service au collège Saint Exupéry à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 05/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant attribution de la Médaille de la vie associative du Conseil Général du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 05/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant nomination des membres du Comité départemental des retraités et personnes agées du Haut-Rhin C.O.D.E.R.P.A.

Assemblée : Non défini
Date : 05/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fixant la participation des industriels riverains de la Thur aux dépenses d'entretien et de réparation du barrage de Kruth-Wildenstein

Assemblée : Non défini
Date : 01/11/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2001 du Service d'Accueil Familial de la Maison d'Enfants "Henry Dunant" à Seppois-Le-Bas

Assemblée : Non défini
Date : 31/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation au carrefour des RD 201 et RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Meyenheim

Assemblée : Non défini
Date : 29/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 103, hors agglomération, sur le territoire des communes de Gommersdorf et d'Hagenbach

Assemblée : Non défini
Date : 23/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Pitchouns" sis au 25 rue du Cher à Wittelsheim

Assemblée : Non défini
Date : 19/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture d'une halte-garderie occasionnelle "Arc en ciel" Wittelsheim

Assemblée : Non défini
Date : 17/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant modification permanente de la signalisation au carrefour des RD 1 bis et RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 16/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant modification de la signalisation au carrefour des RD 201 et RD 3 bis, hors agglomération sur le territoire de la commune de Meyenheim

Assemblée : Non défini
Date : 16/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant concessions de logement par nécessité absolue de service au collège Bel -Air à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 15/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale annuelle 2001 du centre d'action médico-sociale précoce de Pfastatt

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale annuelle 2001 du centre d'action médico-sociale précoce de l'IMP le Phare à Illzach

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale annuelle 2001 du centre d'action médico-sociale précoce rue des Trois rois à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée 2001 du foyer pour adultes handicapés Lieu de vie arc en ciel à Aubure

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un terain situé au droit de la RD 8 bis I sur le ban de la commune de DIDENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 28/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Jardin d'enfants de la rue des Rabbins sis au 19 rue de la Synagogue à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Les P'tits Choux sis au 12 rue de l'hôpital à Blotzheim

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Le Petit Poucet sis au 1 rue du Vallon à Sigolsheim

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2001 du Foyer d'hébergement pour Adultes handicapés travailleurs de l'APEI Jean Cuny à Hirsingue

Assemblée : Non défini
Date : 25/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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